Les droits d'auteurs

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Les droits d'auteurs

Messagede Karamel » 19 Juin 2009, 19:42

Je n'ai sûrement pas une formation de juriste, mais j'ai passé un certain temps à comprendre comment marche les droits d'auteurs, on parle aussi souvent de copyright.

Le copyright n'est pas une notion française, aux USA par exemple pour protéger une œuvre il faut obligatoirement faire un dépôt officiel quelque part. En France avec les droits d'auteurs cette étape n'est absolument pas nécessaire.

Du fait de la création d'une œuvre, son auteur possède automatiquement une certaine propriété, elle est donc automatiquement protégée. Je ne vais pas parler de plein d'autres choses comme le droit à l'image, les droits voisins et tout ça qui compliquent largement la chose, mais en gros le fait de créer une œuvre permet de contrôler sa diffusion et son utilisation.

Du fait de la création donc, l'auteur décide si son œuvre peut être reproduite, publiée, avec ou sans rémunération etc. Le seul problème c'est de pouvoir prouver la paternité de l'œuvre, de dire qu'on en est bien l'auteur, et c'est là que les dépôts deviennent utiles. Ils permettent de certifier par un tièrs neutre (un notaire ou La Poste par exemple) qu'à une certaine date, l'œuvre est en votre posséssion, donc que si quelqu'un d'autre la publie après, ce peut être une copie. Mais tant que l'on arrive à prouver qui a copié il n'est pas nécessaire d'avoir un dépôt.

Voilà dans les très grandes lignes ce que j'ai compris, je n'ai pas les textes sous les yeux, ils sont d'ailleurs assez peu digestes, mais si quelqu'un veut apporter des questions ou des précisions le sujet est ouvert ;)
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Re: Les droits d'auteurs

Messagede softboy » 20 Juin 2009, 22:34

Je n'ai pas plus d'infos sur le copyright (si ce n'est qui se tape par la combinaison ALT + 0169 sous windows :ugeek: ), mais je pense qu'il est intéressant de citer l'existence de son opposé: le copyleft

Image
Le copyleft est un symbole non officiellement reconnu mais qui autorise la reproduction et la modification d'une oeuvre. La seule contrainte à utiliser le copyleft est qu'il empêche toute personne copiant ou utilisant l'oeuvre à se l'approprier ou à y ajouter des contraintes d'utilisation, ainsi elle sera toujours libre de droits ^^

Idée intéressante pour les créateurs qui pourraient un jour passer ici :)
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Re: Les droits d'auteurs

Messagede Karamel » 21 Juin 2009, 08:11

Dans le même esprit il y a aussi les licences Creative Commons. Le copyleft pour ces licences par contre il faut peut être aller voir du coté des licences GPL.

Ces deux là sont inspirés de l'open source dont c'est pas vraiment pour empêcher ses œuvres de partir n'importe où, plutôt le contraire pour les inciter à voyager correctement.
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Re: Les droits d'auteurs

Messagede whitegagmh » 28 Sep 2009, 23:50

Pour protéger mes oeuvres j'utilise Copyright France, mais l'ennui est que ce site est payant (on paye chaque oeuvre à protéger). Le mieux est de créer un recueil de textes et de faire protéger le tout en un seul manuscrit. J'ai déjà deux oeuvres protégées avec ce site (oeuvres non bondagesques) et je suis assez content de leurs services.
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Re: Les droits d'auteurs

Messagede Karamel » 29 Sep 2009, 09:03

Ah oui j'ai hésiter à passer chez eux pour faire mes dépôts... Apparemment c'est l'un des plus utilisés avec Copyrightdepot, que j'utilises. Comme toi je fais un paquet avec plein de dessins, photos et textes qui n'ont pas de rapport entre eux histoire que ça reviennen pas trop cher.

C'est le fouillis mais bon, tant qu'on sait dans quel dépôt se trouve quelle œuvre on peut toujours la retrouver...
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Re: Les droits d'auteurs

Messagede Strabisme » 15 Juil 2016, 15:48

Je sais que ça fait quand même un bout de temps et que je déterre le sujet mais une façon simple et éternelle dans le temps pour protéger ses oeuvres c'est de se l'envoyer par la poste en courrier sous scellé recommandé et de faire appel à un huissier pour confirmer la paternité en cas de litige ;)
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