Les droits d'auteurs

Un petit peu de droit et d'astuces pour protéger vos œuvres
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Karamel
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Les droits d'auteurs

Message par Karamel »

Je n'ai sûrement pas une formation de juriste, mais j'ai passé un certain temps à comprendre comment marche les droits d'auteurs, on parle aussi souvent de copyright.

Le copyright n'est pas une notion française, aux USA par exemple pour protéger une œuvre il faut obligatoirement faire un dépôt officiel quelque part. En France avec les droits d'auteurs cette étape n'est absolument pas nécessaire.

Du fait de la création d'une œuvre, son auteur possède automatiquement une certaine propriété, elle est donc automatiquement protégée. Je ne vais pas parler de plein d'autres choses comme le droit à l'image, les droits voisins et tout ça qui compliquent largement la chose, mais en gros le fait de créer une œuvre permet de contrôler sa diffusion et son utilisation.

Du fait de la création donc, l'auteur décide si son œuvre peut être reproduite, publiée, avec ou sans rémunération etc. Le seul problème c'est de pouvoir prouver la paternité de l'œuvre, de dire qu'on en est bien l'auteur, et c'est là que les dépôts deviennent utiles. Ils permettent de certifier par un tièrs neutre (un notaire ou La Poste par exemple) qu'à une certaine date, l'œuvre est en votre posséssion, donc que si quelqu'un d'autre la publie après, ce peut être une copie. Mais tant que l'on arrive à prouver qui a copié il n'est pas nécessaire d'avoir un dépôt.

Voilà dans les très grandes lignes ce que j'ai compris, je n'ai pas les textes sous les yeux, ils sont d'ailleurs assez peu digestes, mais si quelqu'un veut apporter des questions ou des précisions le sujet est ouvert ;)

softboy
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Re: Les droits d'auteurs

Message par softboy »

Je n'ai pas plus d'infos sur le copyright (si ce n'est qui se tape par la combinaison ALT + 0169 sous windows :ugeek: ), mais je pense qu'il est intéressant de citer l'existence de son opposé: le copyleft

Image
Le copyleft est un symbole non officiellement reconnu mais qui autorise la reproduction et la modification d'une oeuvre. La seule contrainte à utiliser le copyleft est qu'il empêche toute personne copiant ou utilisant l'oeuvre à se l'approprier ou à y ajouter des contraintes d'utilisation, ainsi elle sera toujours libre de droits ^^

Idée intéressante pour les créateurs qui pourraient un jour passer ici :)
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Karamel
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Re: Les droits d'auteurs

Message par Karamel »

Dans le même esprit il y a aussi les licences Creative Commons. Le copyleft pour ces licences par contre il faut peut être aller voir du coté des licences GPL.

Ces deux là sont inspirés de l'open source dont c'est pas vraiment pour empêcher ses œuvres de partir n'importe où, plutôt le contraire pour les inciter à voyager correctement.

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whitegagmh
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Re: Les droits d'auteurs

Message par whitegagmh »

Pour protéger mes oeuvres j'utilise Copyright France, mais l'ennui est que ce site est payant (on paye chaque oeuvre à protéger). Le mieux est de créer un recueil de textes et de faire protéger le tout en un seul manuscrit. J'ai déjà deux oeuvres protégées avec ce site (oeuvres non bondagesques) et je suis assez content de leurs services.
Le bondage ça crée des liens

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Karamel
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Re: Les droits d'auteurs

Message par Karamel »

Ah oui j'ai hésiter à passer chez eux pour faire mes dépôts... Apparemment c'est l'un des plus utilisés avec Copyrightdepot, que j'utilises. Comme toi je fais un paquet avec plein de dessins, photos et textes qui n'ont pas de rapport entre eux histoire que ça reviennen pas trop cher.

C'est le fouillis mais bon, tant qu'on sait dans quel dépôt se trouve quelle œuvre on peut toujours la retrouver...

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Re: Les droits d'auteurs

Message par Strabisme »

Je sais que ça fait quand même un bout de temps et que je déterre le sujet mais une façon simple et éternelle dans le temps pour protéger ses oeuvres c'est de se l'envoyer par la poste en courrier sous scellé recommandé et de faire appel à un huissier pour confirmer la paternité en cas de litige ;)
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Galbatorix
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Re: Les droits d'auteurs

Message par Galbatorix »

Bonjour, je vais à mon tour déterrer le sujet!

Comme dit dans ma présentation, il m'est arrivé de poster certaines de mes histoires sur le net (une seule histoire en 4 partie en réalité). Le soucis étant qu'à l'époque je ne me suis en aucun cas soucié de protéger mon "oeuvre". Pensez-vous qu'il est encore temps de le faire? Si oui, pensez-vous que cela sera facile?

Merci d'avance
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Re: Les droits d'auteurs

Message par moimoi2 »

Honnêtement dès que tu mets une histoire sur internet, tu peux dire adieu aux droits d'auteurs :sifflote:

Pour ma part, si quelqu'un partage certaines de mes histoires, j'espère juste qu'elle mette un lien vers la source (forum JDl). Tant que personne ne se fait d'argent dessus c'est pas grave :D

Après si on peut me contacter par Mp pour me demander si ça ne dérange pas que certains des " récits" soient partagés sur tel ou tel site ce serait encore mieux ! (mais là je rêve mdr).

Sinon je me dis, est-ce que j'ai un réel intérêt à "protéger" les histoires du forum ? J'ai des doutes ^^

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Galbatorix
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Re: Les droits d'auteurs

Message par Galbatorix »

Hum ....

C'est vrai que si la personne ne se fait pas d'argent sur ton dos et, encore mieux fournit un lien de ton post original, ce n'est pas très grave. Tant qu'elle ne s'approprie pas le travail d'autrui, cela reste "correct" si je puis dire.

Concernant donc la protection de mes "oeuvres", je vais encore y réfléchir ....

Merci pour ta réponse! ;)
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Re: Les droits d'auteurs

Message par Galbatorix »

D'un côté, je n'aimerai pas qu'on s'approprie mon travail.

Mais de l'autre côté, qui irait s'approprier un travail de parfait amateur? .....
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