Les licences Creative Commons

Un petit peu de droit et d'astuces pour protéger vos œuvres
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Karamel
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Les licences Creative Commons

Message par Karamel »

Petit point sur les licences Creative Commons, la définition officielle peut être trouvé sur le site fr.creativecommons.org (ou la version originale)

L'objectif de la licence Creative Commons est d'autoriser vos œuvres à circuler sous certaines conditions. Là ou le copyright ne confère sauf exception de votre part aucun droit à la rediffusion, la licence Creative Commons incite à la circulation.

Il existe 6 licences Creative Commons avec des autorisations à combiner.
Dans tous les cas l'auteur ne peut pas être effacé. (Paternité, le logo By). Toute reproduction ou modification doit faire mention de l'auteur de l'œuvre originale.
S'ajoute à celà d'autres restrictions optionnelles selon vos désirs :
  • Pas de modification (logo égal) : vous n'autoriser que les copies conformes à circuler
  • Pas d'utilisation commerciale (logo $ barré) : vous n'autorisez pas une utilisation commerciale de votre œuvre
  • Partage des conditions à l'identique (logo flèche bouclante) : les dérivés doivent avoir la même licence que l'original (incompatible avec pas de modification)
Tout ça permet donc par exemple d'autoriser vos œuvres à circuler sans modifications en gardant la paternité (inciter à la diffusion), à proposer aux autres de réutiliser votre œuvre (pour par exemple autoriser les traductions, les améliorations...) avec ou sans but commercial...

Les licences Creative Commons sont donc particulièrement adaptées pour des œuvres promotionnelles, avec une liberté dans le choix de la licence qui permet de se rapprocher du copyright ou de tendre vers une utilisation libre.

Ce n'est bien sur qu'un résumé, je ne suis pas légiste mais le but est également de proposer des licences compréhensibles par le grand public, donc si vous avez des remarques, précisions ou questions ne pas hésiter ;)

[edit]On me signalle dans l'oreillette qu'un legiste n'est pas l'équivalent du terme Anglais legist. À remplacer par juriste. Ça n'empêche que la phrase est quand même vraie[/edit]

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voldenuit
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Re: Les licences Creative Commons

Message par voldenuit »

je ne comprends pas un point : faut il déjà avoir mis en ligne son travail pour qu'il soit pris en compte par cette licence ( redirection vers une URl ou bien la licence se charge t'elle de l'héberger ?
Mais tout finit toujours par s'arranger .... même mal ...

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Karamel
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Re: Les licences Creative Commons

Message par Karamel »

J'avoue ne pas trop comprendre la nuance.

La licence c'est une petite étiquette qu'on met à coté de l'œuvre pour dire « vous pouvez faire ceci mais vous devez me demander pour faire cela ». Quand on ne met rien ça veut dire « ne faites rien sans me le demander ». C'est à toi de dire quelles autorisations tu donnes, la licence n'est qu'un modèle de document pour n'avoir que trois mots à écrire plutôt que 10 pages. Le simple fait de mettre le logo ou simplement un ©voldenuit, CC-by-nc-nd dans un coin suffit pour que la licence s'applique.

Il n'y a donc aucun rapport avec le mode de diffusion. La licence n'héberge rien à part le texte de référence. Sur les livres par exemple on trouve à la fin « texte sous licence CC-by-xx » avec une copie du texte complet de la licence (bien sur le texte de la licence elle même ne doit pas être modifiée). Sur des trucs en lignes c'est souvent le logo cliquable quelque part qui pointe vers le texte de la licence.

Tu n'es pas non plus obligé de choisir une licence toute faite, tu peux écrire n'importe quoi et tout ce que tu veux. Par contre ça veut dire que ton public doit bien tout lire et ça n'est pas forcément clair. Quand tu fais référence à une licence connue, généralement les gens comprennent plus vite et les autorisations décernées sont souvent assez claires (avec une valeur juridique souvent plus forte aussi).

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voldenuit
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Re: Les licences Creative Commons

Message par voldenuit »

bon admettons que je souhaite mettre un fichier PDF sous licence et que je sois vraiment nul en info , comment dois je m'y prendre (mais pour pimenter un peu , je me prends pour un dieu de l'info , et je viens de passer ma bécane sous Ubuntu alors que je ne sais même pas ouvrir un terminal de commande )?
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Emma
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Re: Les licences Creative Commons

Message par Emma »

C'est du chinois pour moi :D
:gagged: :bandeau: L'art si attachant du bondage :bandeau: :gagged:

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Karamel
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Re: Les licences Creative Commons

Message par Karamel »

Si c'est toi qui a créé le pdf ajoute quelque part une ligne ©Voldenuit, CC-by-sa 3.0 (par exemple, si c'est celle là que tu veux utiliser). C'est aussi bête que ça, il n'y a pas besoin d'outils spécifiques ou quoi que ce soit. C'est un peu comme signer à la main ou mettre un coup de tampon, c'est simplement déclaratif.

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Strabisme
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Re: Les licences Creative Commons

Message par Strabisme »

En tant que passioné du copyleft et du copyright sur internet, je peux vous faire une synthèse simple ^^

Pour faire simple déjà, différencions le copyleft et le copyright :

Copyright "All right reserved, touts droits réservés"

Le copyright est une licence qui réserve à son auteur tout droit de partage, de commercialisation et de lecture/modification/exécution ( les droits rwx présents sous linux par exemple )

En bref, la licence copyright c'est l'auteur qui possède TOUTE son oeuvre (ou presque) et qui peut TOUT décider, poursuivre en justice en cas d'usurpation ou d'utilisation irrégulière, etc.

Cette licence est pratique mais présente le majeur problème d'empêcher la créativité, tout comme les brevets dans l'industrie qui empêchent l'open-source ( ouvrir toutes les sources d'un matériel, logiciel, permettant de le réutiliser, de l'améliorer ou de s'en inspirer )

Cette licence est utilisée complètement dans l'industrie de la culture actuellement car les producteurs et éditeurs sont interéssés par la money money ;) même si on peut très bien utiliser la licence CC-BY-ND 4.0 ( attribution et non-modification )

Copyleft "tout droits partagés"

Le copyleft n'est pas une licence reconnue officiellement mais une parodie aussi surnommée "gauche d'auteur" (selon wikipedia) et est donc actuellement un ensemble de licences prônant le partage, la réécriture et la créativité sans aucune conditions si ce n'est de citer l'auteur et de repartager dans les mêmes conditions ( pour CC-BY-SA et GNU GPL aussi si je ne m'abuse )

Les licences les plus connues sous copyleft sont : CC-BY ; CC-BY-SA ; GNU GPL ; CC0

Ces licences ne dépossèdent pas l'auteur de son contenu, car le droit en France stipule qu'un auteur, même si son oeuvre tombe dans le domaine public, doit être cité et que son nom soit au moins écris sur une partie de la réécriture ( les crédits )

ATTENTION !! les licences Creative Commons peuvent être copyright ou copyleft selon le choix de la licence !

En effet, par exemple, les licences CC-BY-NC-SA ( attribution, pas d'utilisation commerciale et partage dans les mêmes conditions ) et CC-BY-ND ( attribution et pas de modification/réécriture ) appartiennent au copyright car elles ne permettent pas d'utilisation complètement complète même si elles permettent la lecture.


Pour finir, Creative Commons n'est pas un cabinet d'avocat pour vous protéger du vol de votre oeuvre sous CC, vous devez avoir une preuve de la paternité de votre oeuvre ( la méthode la plus facile est de s'envoyer un courrier avec notre oeuvre par recommandé et de la laisser sous scellée dans un coffre fort pour qu'un huissier puisse attester de la paternité de l'oeuvre, mais c'est plus à conseiller pour un livre qui sera édité chez un grand éditeur ou une BD ou autre ) cela peut-être l'heure et la date de votre post contenant l'oeuvre, la publication sur un réseau tel DeviantArt ou Soundcloud (pour de la musique)

SURTOUT N'UTILISEZ PAS UN RESEAU SOCIAL TEL FACEBOOK OU TWITTER POUR PUBLIER VOS OEUVRES !!!

-> Les conditions générales de Facebook stipulent que tout ce qui est posté chez eux est à eux et de façon définitive, celà peut se retourner contre vous. Et Facebook faisant partis des GAFAM ( Google, Adobe, Facebook, Apple et Microsoft, les géants de l'internet qui sont aussi de grands vautours ) ne pensez pas que les autres ne fassent pas pareil.


Si vous avez quelque question que ça soit sur les termes de droits, surtout en Creative Commons ou Copyleft, je pense être suffisament documenté pour vous répondre, voire j'éditerais mon post en conséquence d'un oubli ^^
Miaou miaou miaoutherfucker

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Strabisme
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Re: Les licences Creative Commons

Message par Strabisme »

Avant que je n'oublie, voilà les 6 licences possibles en Creative Commons :

BY :
attribution

NC :
pas d'utilisation commerciale

ND :
pas de modification/de réécriture

SA : partage dans les mêmes conditions ( donc sous CC-BY-SA si l'oeuvre originale l'est )

( copier collé de http://creativecommons.fr/licences/ pour ici )

1. Attribution (BY): Le titulaire des droits autorise toute exploitation de l’œuvre, y compris à des fins commerciales, ainsi que la création d’œuvres dérivées, dont la distribution est également autorisé sans restriction, à condition de l’attribuer à son l’auteur en citant son nom. Cette licence est recommandée pour la diffusion et l’utilisation maximale des œuvres.

2. Attribution + Pas de Modification (BY ND) : Le titulaire des droits autorise toute utilisation de l’œuvre originale (y compris à des fins commerciales), mais n’autorise pas la création d’œuvres dérivées.

3. Attribution + Pas d’Utilisation Commerciale + Pas de Modification (BY NC ND) : Le titulaire des droits autorise l’utilisation de l’œuvre originale à des fins non commerciales, mais n’autorise pas la création d’œuvres dérivés.

4. Attribution + Pas d’Utilisation Commerciale (BY NC) :
le titulaire des droits autorise l’exploitation de l’œuvre, ainsi que la création d’œuvres dérivées, à condition qu’il ne s’agisse pas d’une utilisation commerciale (les utilisations commerciales restant soumises à son autorisation).

5. Attribution + Pas d’Utilisation Commerciale + Partage dans les mêmes conditions (BY NC SA): Le titulaire des droits autorise l’exploitation de l’œuvre originale à des fins non commerciales, ainsi que la création d’œuvres dérivées, à condition qu’elles soient distribuées sous une licence identique à celle qui régit l’œuvre originale.

6. Attribution + Partage dans les mêmes conditions (BY SA) : Le titulaire des droits autorise toute utilisation de l’œuvre originale (y compris à des fins commerciales) ainsi que la création d’œuvres dérivées, à condition qu’elles soient distribuées sous une licence identique à celle qui régit l’œuvre originale. Cette licence est souvent comparée aux licences « copyleft » des logiciels libres. C’est la licence utilisée par Wikipedia.

---

Ici les licences copyleft sont CC-BY et CC-BY-SA et pour info, les licences sont sous version 4.0, il faut donc stipuler licence Creative Commons CC-BY-SA 4.0 ( des icônes sur le site officiel de creative commons et des incrustations HTML sont disponibles et personnalisables : https://creativecommons.org/choose/ )
Miaou miaou miaoutherfucker

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